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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER
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COS D'ESTOURNEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COS D'ESTOURNEL
DOMAINES REYBIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97707604
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/12/2027

Présentation de la marque COS D'ESTOURNEL

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COS D'ESTOURNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER domicilié(e) Cos d'Estournel - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 321 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COS D'ESTOURNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COS D'ESTOURNEL arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

DOMAINES REYBIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , D ESTOURNEL PAGODES DE COS , MAITRE D'ESTOURNEL , CHATEAU POMYS , GOULEE , COS , COS , CHATEAU COS D'ESTOURNEL , COS 100 BY COS D'ESTOURNEL , CHATEAU DE MARBUZET


DOMAINES REYBIER, Société Anonyme - Cos d'Estournel - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 331321109


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 26 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265621 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 16 avril 2008 - Gage constitué n°473975 - Publication au BOPI 2008-04-16

Inscription le 19 septembre 2001 - Gage constitué n°331343 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination n°414041 - Publication au BOPI 2005-06-23

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2007 n°2350054 - Publication au BOPI 2007-09-06

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2017 n°2663778 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-10

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine ; boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie.